{"id":199,"date":"2023-05-22T11:22:55","date_gmt":"2023-05-22T09:22:55","guid":{"rendered":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/?page_id=199"},"modified":"2023-05-22T11:22:56","modified_gmt":"2023-05-22T09:22:56","slug":"mentions-legales-site-internet-sport-handicap","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales site internet \u00ab\u00a0Sport & Handicap\u00a0\u00bb"},"content":{"rendered":"\n

Vous \u00eates actuellement connect\u00e9 au site https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap<\/a> (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb) appartenant au Syndicat National de l\u2019Industrie des Technologies M\u00e9dicales (ci-apr\u00e8s \u00ab Snitem\u00bb), organisation professionnelle repr\u00e9sentative des industries des technologies, des dispositifs m\u00e9dicaux et des technologies de l\u2019information et de la communication en sant\u00e9 (TICS), op\u00e9rant en France. L\u2019utilisation de ce Site est soumise au respect des lois applicables et des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation.<\/p>\n\n\n\n

Cette page d\u00e9crit les mentions l\u00e9gales qui s\u2019appliquent \u00e0 tout utilisateur du Site (ci-apr\u00e8s les \u00ab Utilisateurs \u00bb). En le consultant, vous vous engagez sans r\u00e9serve \u00e0 les respecter.<\/p>\n\n\n\n

Nous nous r\u00e9servons le droit de modifier ces derni\u00e8res \u00e0 tout moment, aussi nous invitons les Utilisateurs \u00e0 s\u2019y reporter r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 1 \u2013 EDITEUR DU SITE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le Site \u00e9dit\u00e9 par le Syndicat National de l\u2019Industrie des Technologies M\u00e9dicales (Snitem), association r\u00e9gie par les dispositions du livre Premier du code du travail, sis au 39\/41, rue Louis Blanc \u2013 92400 COURBEVOIE -T\u00e9l. :  01 47 17 63 88.<\/p>\n\n\n\n

Webmestre : natalie.allard@snitem.fr<\/p>\n\n\n\n

L\u2019h\u00e9bergement du Site est assur\u00e9 par Illisite.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 2 \u2013 OBJECTIFS DU SITE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Ce Site est destin\u00e9 au grand public.<\/p>\n\n\n\n

Il a pour but de mettre \u00e0 disposition des Utilisateurs des informations sur le Programme Sport et Handicap initi\u00e9 par le Snitem et qui consiste \u00e0 soutenir 16 para-athl\u00e8tes.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 3 \u2013DONNEES PERSONNELLES<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en \u0153uvre par le Snitem ont pour base l\u00e9gale l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime poursuivi par ce dernier, notamment pour la gestion de la relation avec les contacts.<\/p>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es ne sont conserv\u00e9es que pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire aux op\u00e9rations pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es ainsi que dans le respect de la r\u00e8glementation en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

A cet \u00e9gard, les donn\u00e9es des contacts transmises par courrier \u00e9lectronique sont conserv\u00e9es \u00e0 des fins statistiques et de correspondance. Elles sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e maximale de 3 ans. <\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur, l\u2019Utilisateur dispose d’un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition ainsi que d\u2019effacement, de limitation et de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es le concernant, en contactant le Snitem par courriel \u00e0 donneespersonnelles@snitem.fr<\/p>\n\n\n\n

Les personnes concern\u00e9es disposent \u00e9galement du droit d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL. <\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 4 \u2013 PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

La structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les logiciels, textes, images anim\u00e9es ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre \u00e9l\u00e9ment composant le Site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du Snitem ou sont r\u00e9guli\u00e8rement exploit\u00e9s sous licence.<\/p>\n\n\n\n

Toute reproduction ou repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce Site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l’autorisation expresse du Snitem, est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

Le Snitem et son logo sont des marques d\u00e9pos\u00e9es et prot\u00e9g\u00e9es \u00e0 ce titre par le droit des marques. Elles sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du Snitem. Toute utilisation n\u00e9cessite une autorisation \u00e9crite formelle et pr\u00e9alable du webmestre. Toutes les autres marques cit\u00e9es appartiennent \u00e0 leurs propri\u00e9taires exclusifs.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 5 \u2013 HYPERLIENS \u2013 MIRRORING<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

5.1 ETABLISSEMENT DE LIENS VERS LE SITE DU SNITEM<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Tout site Internet public ou priv\u00e9 souhaitant \u00e9tablir un lien hypertexte pointant vers les informations diffus\u00e9es par le Site devra faire une demande \u00e9crite pr\u00e9alable aupr\u00e8s du webmestre, pr\u00e9cisant notamment obligatoirement l\u2019adresse de la page (URL) o\u00f9 figurera le lien sur le site tiers. Le lien doit \u00eatre accessible par l\u2019ouverture d\u2019une nouvelle fen\u00eatre : tout doit \u00eatre fait pour indiquer clairement au visiteur qu\u2019il se trouve sur le Site et lui permettre d\u2019y naviguer librement.<\/p>\n\n\n\n

Le Snitem se r\u00e9serve le droit d\u2019autoriser tout site Internet public ou priv\u00e9 \u00e0 \u00e9tablir un lien hypertexte pointant vers son site.<\/p>\n\n\n\n

Tout lien de ce type interviendra toutefois sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

Le Snitem se r\u00e9serve la possibilit\u00e9, \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis et sans avoir \u00e0 motiver sa d\u00e9cision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concern\u00e9e qui disposera de deux (2) jours ouvr\u00e9s pour mettre fin au lien. Le Snitem n\u2019est en aucun cas responsable des liens qui sont faits vers son Site.<\/p>\n\n\n\n

Les reproductions \u00e0 but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autoris\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

5.2 INCLUSIONS DE PAGES<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Toute utilisation ou reproduction, m\u00eame partielle, d\u2019un des \u00e9l\u00e9ments du Site, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, est formellement interdite.<\/p>\n\n\n\n

5.3 INTERDICTION DE MIRRORING<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n’est autoris\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 6 \u2013 COOKIES<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera cr\u00e9\u00e9 afin de d\u00e9terminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de donn\u00e9es personnelles et sera supprim\u00e9 automatiquement \u00e0 la fermeture de votre navigateur.<\/p>\n\n\n\n

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019\u00e9cran. La dur\u00e9e de vie d\u2019un cookie de connexion est de deux jours, celle d\u2019un cookie d\u2019option d\u2019\u00e9cran est d\u2019un an. Si vous cochez \u00ab Se souvenir de moi \u00bb, votre cookie de connexion sera conserv\u00e9 pendant deux semaines. Si vous vous d\u00e9connectez de votre compte, le cookie de connexion sera effac\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 7 \u2013RESPONSABILITE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

7.1 DYSFONCTIONNEMENT ET VIRUS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Snitem ne pourra pas \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant de l\u2019utilisation, m\u00eame partielle des informations de ce Site, ou de l\u2019impossibilit\u00e9 pour un tiers de l\u2019utiliser, ou d\u2019un mauvais fonctionnement, d\u2019une interruption, d\u2019un virus, r\u00e9sultant de l\u2019acc\u00e8s ou de l\u2019utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont li\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

7.2 DISPONIBILITE DU SITE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Snitem et\/ou ses fournisseurs pourra(ont), \u00e0 tout moment modifier ou interrompre, temporairement ou de fa\u00e7on permanente, tout ou partie de l\u2019acc\u00e8s Site pour effectuer des op\u00e9rations de maintenance et\/ou effectuer des am\u00e9liorations et\/ou des modifications.<\/p>\n\n\n\n

7.3 SITES LIES<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Snitem d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a cr\u00e9\u00e9 des liens ou qui auraient pu \u00eatre cr\u00e9\u00e9s \u00e0 son insu. L\u2019acc\u00e8s \u00e0 tous les autres sites internet li\u00e9s \u00e0 ce Site se fait aux risques de l\u2019Utilisateur. Le Snitem d\u00e9cline aussi toute responsabilit\u00e9 pour toutes les informations contenues sur des sites tiers o\u00f9 figurent des liens renvoyant au Site.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 8 \u2013 DROIT APPLICABLE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Ces conditions d\u2019utilisation sont r\u00e9gies, interpr\u00e9t\u00e9es et appliqu\u00e9es conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Vous \u00eates actuellement connect\u00e9 au site https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb) appartenant au Syndicat National de l\u2019Industrie des Technologies M\u00e9dicales (ci-apr\u00e8s \u00ab Snitem\u00bb), organisation professionnelle repr\u00e9sentative des industries des technologies, des dispositifs m\u00e9dicaux et des technologies de l\u2019information et de la communication en sant\u00e9 (TICS), op\u00e9rant en France. L\u2019utilisation de ce Site est soumise …<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-199","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales site internet \u00ab\u00a0Sport & Handicap\u00a0\u00bb - Sport et handicap<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales site internet \u00ab\u00a0Sport & Handicap\u00a0\u00bb - Sport et handicap\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Vous \u00eates actuellement connect\u00e9 au site https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb) appartenant au Syndicat National de l\u2019Industrie des Technologies M\u00e9dicales (ci-apr\u00e8s \u00ab Snitem\u00bb), organisation professionnelle repr\u00e9sentative des industries des technologies, des dispositifs m\u00e9dicaux et des technologies de l\u2019information et de la communication en sant\u00e9 (TICS), op\u00e9rant en France. L\u2019utilisation de ce Site est soumise …\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Sport et handicap\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2023-05-22T09:22:56+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"6 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"http:\\\/\\\/snitemhandi.illisite.info\\\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\\\/\",\"url\":\"http:\\\/\\\/snitemhandi.illisite.info\\\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\\\/\",\"name\":\"Mentions l\u00e9gales site internet \u00ab\u00a0Sport & Handicap\u00a0\u00bb - Sport et handicap\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"http:\\\/\\\/snitemhandi.illisite.info\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2023-05-22T09:22:55+00:00\",\"dateModified\":\"2023-05-22T09:22:56+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"http:\\\/\\\/snitemhandi.illisite.info\\\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"http:\\\/\\\/snitemhandi.illisite.info\\\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"http:\\\/\\\/snitemhandi.illisite.info\\\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\\\/\\\/www.snitem.fr\\\/sport-et-handicap\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Mentions l\u00e9gales site internet \u00ab\u00a0Sport & Handicap\u00a0\u00bb\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"http:\\\/\\\/snitemhandi.illisite.info\\\/#website\",\"url\":\"http:\\\/\\\/snitemhandi.illisite.info\\\/\",\"name\":\"Sport et handicap\",\"description\":\"\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"http:\\\/\\\/snitemhandi.illisite.info\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Mentions l\u00e9gales site internet \u00ab\u00a0Sport & Handicap\u00a0\u00bb - Sport et handicap","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Mentions l\u00e9gales site internet \u00ab\u00a0Sport & Handicap\u00a0\u00bb - Sport et handicap","og_description":"Vous \u00eates actuellement connect\u00e9 au site https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb) appartenant au Syndicat National de l\u2019Industrie des Technologies M\u00e9dicales (ci-apr\u00e8s \u00ab Snitem\u00bb), organisation professionnelle repr\u00e9sentative des industries des technologies, des dispositifs m\u00e9dicaux et des technologies de l\u2019information et de la communication en sant\u00e9 (TICS), op\u00e9rant en France. L\u2019utilisation de ce Site est soumise …","og_url":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/","og_site_name":"Sport et handicap","article_modified_time":"2023-05-22T09:22:56+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"6 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/","url":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/","name":"Mentions l\u00e9gales site internet \u00ab\u00a0Sport & Handicap\u00a0\u00bb - Sport et handicap","isPartOf":{"@id":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/#website"},"datePublished":"2023-05-22T09:22:55+00:00","dateModified":"2023-05-22T09:22:56+00:00","breadcrumb":{"@id":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/mentions-legales-site-internet-sport-handicap\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Mentions l\u00e9gales site internet \u00ab\u00a0Sport & Handicap\u00a0\u00bb"}]},{"@type":"WebSite","@id":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/#website","url":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/","name":"Sport et handicap","description":"","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"http:\/\/snitemhandi.illisite.info\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/199","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=199"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/199\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":201,"href":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/199\/revisions\/201"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.snitem.fr\/sport-et-handicap\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=199"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}